Assainissement individuel : filières, contrôles et coûts

Assainissement individuel : de quoi parle-t-on ?

Quand la rue n'est pas équipée d'un réseau d'égout, chaque maison traite ses eaux usées sur sa propre parcelle. C'est l'assainissement individuel. Les textes parlent d'assainissement non collectif, abrégé ANC, ce qui désigne la même chose.

L'installation reçoit les eaux vannes des toilettes et les eaux ménagères de la cuisine, de la salle de bains et de la buanderie. Elle les épure avant de les rendre au sol ou, en dernier recours, à un milieu superficiel.

Autonome ou tout-à-l'égout

• Le zonage d'assainissement de la commune dit quelles zones sont raccordées ou raccordables au réseau.
• Quand un réseau est mis en service devant la maison, le raccordement devient en général obligatoire dans un délai de deux ans.
• Tant que le réseau est absent, l'assainissement individuel est la règle, avec le SPANC comme interlocuteur.

Qui est responsable

Le propriétaire répond du bon état de l'installation : conception, travaux, entretien et vidange. La commune, elle, organise le contrôle par son SPANC, le service public d'assainissement non collectif, financé par une redevance.

Les filières d'assainissement individuel

Deux familles coexistent. Les filières traditionnelles traitent l'eau par le sol ou par un massif de sable. Les filières agréées, mises au point par des fabricants, passent des essais avant d'être inscrites sur la liste publiée par les ministères.

Les filières traditionnelles

Elles reposent sur la fosse toutes eaux, suivie d'un traitement par le sol : tranchées ou lit d'épandage, filtre à sable ou tertre quand le sol ne convient pas. Le comparatif fosse septique ou micro-station détaille leurs avantages.

Les filières agréées

Micro-stations, filtres compacts et phytoépurations agréées figurent sur la liste du portail de l'assainissement non collectif du gouvernement. Le guide sur la micro-station d'épuration entre dans le détail du fonctionnement.

Schéma d'une installation complète

Voici, sans dessin, le chemin des eaux d'une maison jusqu'à leur rejet. Un plan d'assainissement individuel reprend ces éléments à l'échelle de la parcelle.

1. Collecte : les canalisations de la maison se rejoignent dans un regard de branchement, avec une ventilation en toiture.
2. Prétraitement : la fosse toutes eaux décante les matières solides, un préfiltre retient les particules.
3. Traitement : épandage, filtre à sable, tertre ou dispositif agréé épure l'eau.
4. Répartition : un regard distribue l'eau sur les drains, un regard de bouclage permet de vérifier le réseau.
5. Rejet : infiltration dans le sol, ou milieu superficiel lorsque l'infiltration est impossible et que le SPANC l'autorise.

Assainissement individuel : la norme et le rôle du SPANC

L'assainissement individuel est encadré par les textes nationaux sur l'assainissement non collectif et par le règlement du service de chaque commune. Le service de contrôle applique ces règles à trois moments.

Avant les travaux : le contrôle de conception

Le propriétaire dépose un dossier avec l'étude de sol et de filière. Le SPANC vérifie que la filière est adaptée au logement et au terrain, et rend un avis qu'il faut obtenir avant de creuser.

Pendant les travaux : la bonne exécution

Un technicien vient voir l'ouvrage fouille ouverte. Il vérifie les pentes, les volumes, les distances et l'accessibilité des regards. Remblayer avant ce passage rend le contrôle impossible.

Ensuite : le contrôle périodique

L'installation est revue à intervalle régulier, fixé par la commune et d'au plus 10 ans. Le technicien contrôle le fonctionnement, l'entretien, les vidanges et rend un rapport avec une conclusion.

Les textes qui encadrent l'installation

• L'arrêté du 7 septembre 2009, modifié, fixe les prescriptions techniques des installations de petite taille : dimensionnement, filières, rejets.
• L'arrêté du 27 avril 2012 définit la mission de contrôle des SPANC et les suites à donner selon les défauts constatés.
• La norme de mise en œuvre des dispositifs, connue sous le nom de DTU 64.1, guide la pose des fosses, des épandages et des filtres.
• Le règlement du service de votre commune précise les modalités locales : dépôt du dossier, redevances, rythme des contrôles.

Ces textes évoluent. Le service de la commune reste la source à consulter pour connaître l'état du droit applicable à un projet donné, plutôt qu'une page générale comme celle-ci.

Conforme ou non conforme : ce que dit le contrôle

Les cas sont appréciés au cas par cas par le technicien. Un rapport qui classe l'installation « non conforme » ne veut pas dire que tout est à refaire : le contenu des défauts décide de l'ampleur des travaux.

Assainissement individuel et vente d'une maison

1. Le vendeur fait réaliser le diagnostic de l'installation par le SPANC, valable trois ans.
2. Le rapport est annexé au dossier de diagnostic remis à l'acheteur.
3. Si l'installation est non conforme, l'acheteur doit réaliser les travaux dans l'année qui suit la vente.
4. Le prix de vente intègre souvent le coût estimé des travaux.

Avant de vendre une maison à assainissement individuel, mieux vaut faire contrôler l'installation et vidanger la fosse : un rapport propre et des bordereaux de vidange rassurent l'acquéreur. Les gestes d'entretien sont dans notre guide sur l'entretien d'une fosse septique.

Coût d'un assainissement individuel

Voici des fourchettes constatées pour un assainissement individuel complet, pose comprise, dans une maison familiale. Elles varient fortement selon la région, l'accès, la profondeur et la nature du sol.

Les coûts d'entretien diffèrent aussi : vidange d'une fosse tous les quatre ans environ, contrat annuel pour une micro-station. Le prix d'une vidange est détaillé dans une page à part.

Aides financières possibles

• L'éco-prêt à taux zéro « assainissement non collectif » finance la réhabilitation d'une installation, sous conditions générales fixées par les textes.
• Des aides des Agences de l'eau ou de collectivités locales existent selon les territoires, souvent réservées aux installations polluantes ou à certaines zones.
• Le SPANC et la mairie savent quelles aides s'appliquent dans votre commune.

Cas d'une maison neuve

Pour une construction, l'assainissement individuel se prépare avant même le permis de construire. Le SPANC examine le projet d'installation, et son attestation de conformité est en général jointe à la demande de permis de construire.

1. Faire réaliser l'étude de sol et de filière dès l'achat du terrain.
2. Choisir la filière avec le bureau d'études et le constructeur.
3. Déposer le dossier au SPANC et obtenir l'attestation de conformité du projet.
4. Joindre cette attestation à la demande de permis de construire.
5. Réaliser l'installation avant le raccordement des eaux de la maison, puis faire contrôler la bonne exécution.

L'emplacement de l'installation conditionne aussi l'implantation de la maison, des allées et de la piscine : un terrassement mal pensé peut condamner la zone d'épandage. Voir le terrassement d'un jardin pour organiser ces travaux.

Mise aux normes d'une installation ancienne

Les défauts les plus courants

• Fosse septique seule, sans traitement en aval, qui rejette une eau non épurée.
• Puisard ou puits perdu qui reçoit directement les eaux de la maison.
• Rejet dans un fossé, un ruisseau ou un réseau pluvial.
• Cuve fissurée, sans préfiltre, ou sans ventilation.

Comment s'y prendre

Pour refaire un assainissement individuel, le point de départ est le rapport du SPANC, qui classe les défauts. On fait ensuite réaliser une étude de sol, puis on compare plusieurs devis chiffrés sur cette même étude. La nouvelle installation repasse par un contrôle de conception et de bonne exécution, comme un projet neuf.

Entretien selon la filière

Chaque filière d'assainissement individuel a son rythme d'entretien. Seule la vidange est l'affaire d'un professionnel agréé, qui remet un bordereau de suivi à conserver avec les rapports du SPANC.

Zones sensibles : quand le dossier se complique

• Périmètre d'un captage d'eau potable : distances et filières soumises à des règles renforcées.
• Nappe proche de la surface ou zone inondable : le tertre ou une filière étanche peuvent s'imposer.
• Terrain en pente ou sol rocheux : le terrassement renchérit, la filière change.
• Parcelle trop petite pour l'épandage : filière agréée compacte.

Dans ces cas, l'assainissement individuel se discute entre le SPANC et le bureau d'études. Il vaut mieux les consulter avant d'acheter un terrain que découvrir la contrainte une fois le permis déposé.

Choisir une entreprise pour les travaux

Les points à vérifier

• Une assurance responsabilité décennale à jour, avec attestation.
• Un devis détaillé : étude, terrassement, fourniture, raccordements, remblai, évacuation des terres.
• La référence de la filière proposée, avec numéro d'agrément si elle est agréée.
• La prise en charge des démarches avec le SPANC.

Combien de devis

Trois devis au minimum, établis sur la même étude de sol, permettent de repérer un prix anormal. Notre page sur l'entreprise de terrassement liste les critères pour choisir et les pièges à éviter.

Résidence secondaire ou gîte

Un assainissement individuel de maison occupée par intermittence ne se traite pas comme celui d'une maison de famille. Les pointes de fréquentation d'un gîte ou d'une location saisonnière exigent un dimensionnement sur la capacité d'accueil réelle, pas sur la moyenne annuelle.

• Maison occupée quelques semaines par an : privilégier une filière qui supporte les absences.
• Gîte ou chambres d'hôtes : dimensionner sur le nombre de couchages et le nombre de pièces principales.
• Dans tous les cas, annoncer au SPANC l'usage réel du bâtiment pour éviter un sous-dimensionnement.

Quelle filière coûte le moins cher

La solution la moins chère à la pose n'est pas toujours la moins chère sur vingt ans. Une fosse suivie d'un épandage coûte souvent moins cher quand le sol s'y prête. Sur terrain difficile, forcer l'épandage peut coûter plus qu'une filière compacte.

• Terrain favorable : filière traditionnelle, peu d'entretien.
• Terrain contraignant : comparer filtre compact, micro-station et filtre à sable chiffrés sur la même étude.
• Dans tous les cas, ajouter vidanges, entretien et électricité au prix de pose avant de trancher.